Roselyne Nemoz


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Roselyne NEMOZ, épouse BENILAN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Versailles"
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Roselyne Nemoz, épouse Benilan
conseillère à la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Roselyne Nemoz, épouse Benilan
Objet:
Cour d'appel de Reims
Conseillères du second grade
Groupe:
cour_appel="Reims"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Nemoz (Roselyne), épouse Benilan
Objet:
deuxième concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cours d'appel du second grade
(Jean-François)
Groupe:
cour_appel="Second Grade"
admissibilite
03 Janvier 199903/01/1999
De: Nemoz (Roselyne), épouse Benilan
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1999-01-04"
ecole
nomination
31 Décembre 199831/12/1998
De: Nemoz (Roselyne), épouse Benilan
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade (deuxième concours)
(Françoise, Marie, Josèphe)
Groupe:
cour_appel="Second Grade"
admissibilite
11 Novembre 199811/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.